Codes LEI et lutte contre le blanchiment d'argent (AML)

Qu'est-ce que la lutte contre le blanchiment d'argent (AML) ?

Qu'est-ce que la lutte contre le blanchiment d'argent, ou AML ? Quel rôle le système LEI y joue-t-il ? Comment les codes LEI aident-ils les entreprises à identifier et surveiller leurs clients ? Dans cet article, nous verrons comment le système LEI joue un rôle clé dans la lutte contre le blanchiment d'argent.

Qu'est-ce que l'AML ?

En bref, la lutte contre le blanchiment d'argent, ou AML (Anti-Money Laundering), désigne les lois, réglementations et procédures prévues par la loi sur le blanchiment d'argent. Elles visent à prévenir le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.

Le blanchiment d'argent consiste à dissimuler l'origine de fonds issus d'activités illégales. C'est ce que l'on appelle « blanchir de l'argent sale » : faire entrer de l'argent illégal dans le circuit économique pour qu'il puisse être utilisé dans la société.

Les directives anti-blanchiment : la loi sur le blanchiment d'argent

La loi danoise sur le blanchiment d'argent découle de plusieurs directives européennes, régulièrement révisées. Il en existe actuellement six, appelées directives Anti-Money Laundering, AML, 1 à 6. Les établissements financiers, avocats, experts-comptables, bailleurs, etc. sont soumis à cette loi. Ces entreprises sont donc tenues d'identifier et de surveiller leurs clients, et de signaler aux autorités tout soupçon de blanchiment d'argent ou de financement du terrorisme.

La conformité AML est une priorité pour ces entreprises, qui doivent satisfaire à l'ensemble des exigences. Nombre d'entre elles font appel à des spécialistes AML pour s'assurer qu'elles respectent les obligations de lutte contre le blanchiment. Ces exigences visent à réduire les risques au sein des entreprises les plus souvent utilisées pour le blanchiment d'argent ou le financement du terrorisme. Les banques et autres établissements financiers peuvent ainsi surveiller leurs clients et signaler rapidement toute activité suspecte. Les entreprises qui ne respectent pas les mesures de lutte contre le blanchiment s'exposent à des amendes, à la fermeture de leur activité, voire à des peines de prison pour leurs responsables.

Les exigences AML impliquent notamment que les établissements financiers soient en mesure d'identifier leurs clients et de collecter des informations à leur sujet. Ils doivent surveiller les virements et transactions de leurs clients, et effectuer immédiatement une déclaration s'ils détectent des activités ou des transactions suspectes. L'accent est mis en particulier sur l'identification des véritables propriétaires d'une entreprise.

Comment le système LEI est utilisé dans la lutte contre le blanchiment (AML)

Les entreprises et autres entités juridiques qui négocient des titres ou réalisent d'autres opérations financières sont légalement tenues de disposer d'un code LEI. Dans le cadre de l'AML, le système LEI permet d'identifier le propriétaire de l'entreprise à l'origine de la transaction. Ce code d'identification mondial répond de manière unique aux questions QUI EST QUI et QUI DÉTIENT QUI sur les marchés financiers. La structure de propriété de toutes les entreprises disposant d'un code LEI figure dans la base de données LEI mondiale. C'est un système ouvert qui crée de la transparence et aide les établissements financiers dans la lutte contre le blanchiment d'argent, puisqu'il est facile d'y trouver des informations sur la structure des entreprises, et donc sur leurs véritables propriétaires.

Les codes LEI font partie de la vigilance à l'égard de la clientèle (CDD), c'est-à-dire du processus par lequel les établissements financiers obtiennent et évaluent les informations pertinentes sur leurs clients et clients potentiels. La vigilance à l'égard de la clientèle est un élément essentiel pour respecter les normes de connaissance du client (KYC), et un volet important de la lutte contre le blanchiment. On y recueille par exemple des informations sur l'identité du client, ses activités et son profil de risque.

Le système LEI mondial

Comme le système LEI repose sur une norme internationale, l'ISO 17442, il est facile d'identifier des entreprises par-delà les frontières. La norme et le format sont les mêmes pour tous les pays. Vous trouvez donc les informations dans la même base de données, quel que soit le pays dans lequel vous opérez. Ce processus simple contribue à renforcer la transparence des marchés financiers.

Conclusion : codes LEI et AML

Le système LEI joue un rôle majeur dans les efforts des banques pour respecter les exigences de lutte contre le blanchiment d'argent. La GLEIF travaille en permanence à optimiser le système et à trouver de nouvelles solutions, plus efficaces, dans la lutte contre le blanchiment. Pour en savoir plus, consultez le site de la GLEIF.

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